Les Maires d'Esserts-Blay

noreply@ (jmmmrg) — Tue, 17 Jun 2008 21:27:28 +0200

Ce n’est qu’à partir de 1792 qu’on parle, en Savoie, de Maire et de Municipalité. Jusqu’alors, il était question de Syndic et de Communauté (villageoise ou urbaine). Les notions de Syndic puis de Maire, et de Communauté, Commune et Municipalité sont liées.

La notion de communauté villageoise s’est développée au moyen age, d’une double nécessité :

- gérer de façon à la fois collective les biens communs, essentiellement les forets et les pâturages de montagne ; en Tarentaise, ces biens communs représentent 70 % de la surface du sol, ils sont une importance économique cruciale en montagne.

- défendre les intérêts collectifs des habitants, obtenir de nouveaux droits, face, d’abord face au seigneur local, puis face aux officiers comtaux puis ducaux.

Parallèlement s’est développée en ville la notion de communauté urbaine.

La communauté villageoise est composée de « communiers ». Ces communiers sont d’abord les copropriétaires indivis des biens communaux. Ils habitent la commune. En règle général, on est communier de père en fils. On peut aussi, plus rarement, le devenir après avoir été agréé et s’être acquitté du droit de communage. La communauté ne regroupe donc pas tous les chefs de famille du village, seuls en font partie les copropriétaires des biens communaux.

Au fil du temps, les communautés villageoises se sont organisées. Les décisions sont prises en Assemblée Générale, qui se réunit une à deux fois par an, soit à l’Eglise ou devant l’Eglise, soit sur la place du village. La présence de tous les communiers est quasiment obligatoire. Le Châtelain, (selon le cas, le seigneur lui-même, ou son représentant habitant le château local – au fil du temps, le châtelain est le représentant local du Duc de Savoie), est également présent. L’Assemblée Générale élit un ou plusieurs Syndics (c’est un poste difficile qui ne se refuse pas), selon l’importance de la commune, qui préparer les décisions à faire ratifier en AG et assure l’exécution des décisions prises par l’AG, et représente la commune vis à vis de l’extérieur.

Le Syndic est donc l’ancêtre du Maire.

Au XVIème siècle, le Duc Emmanuel Philibert réforme l’administration du Duché et fait de la communauté d’habitants l’unité fiscale de base. Le tache de Syndic devient un travail à temps plein. Il doit s’occuper de percevoir les tailles, des affaires militaires, de gérer les biens communs, de faire entretenir les bâtiments publics, et aussi défendre les droits et privilèges de la commune face à l’extérieur, et notamment face aux autres communes voisines.

Les communes de Tarentaise sont en général relativement riches avec souvent des moulins, des pressoirs, des fours etc … qui sont utilisés par les communiers. Elles peuvent acenser (location longue durée) une partie des communaux. Tout cela permet de limiter la pression fiscale sur les communiers.

La fin du Moyen Age est marqué par le renforcement du pouvoir central, sous l’impulsion des Rois Victor Amédée II (1680- 1730) et Charles-Emmanuel III (1730 – 1773). En 1738, le Roi Charles-Emmanuel fait appliquer une importante Réforme municipale (Edit du 15 septembre 1738), qui se traduit par la mise en sommeil de l’AG des communiers. C’est la fin de la communauté héritée du Moyen Age. Avec cette réforme, la commune devient le rouage essentiel de l’administration , elle exécute les ordres de l’Intendant de la Province dont elle dépend (l’Intendant est nommé par le Roi).

Les pouvoirs de l'ancienne Assemblée Générale des communiers passent théoriquement à un Conseil de 3 à 7 membres, qui se recrutent par cooptation « parmi les plus aisés, plus capables, et plus en état de servir la Communauté ». Le Conseil est présidé par un Syndic, renouvelé chaque année.

Mais le vrai pouvoir est aux mains du Secrétaire, chargé des tâches administratives. Le Secrétaire est un Notaire, désigné par les Conseillers sous réserve de l’accord de l’Intendant de la Province, qui décerne les patentes. C’est lui le véritable homme orchestre, pratiquement seul intermédiaire entre la commune et le pouvoir quasi universel de l’Intendant. Ses principales missions : publier les édits, veiller au cadastre, établir le rôle de la taille et de l’impôt sur le sel, contrôler la gestion des biens collectifs et l’entretien des ponts et chemins.

En général, un Secrétaire administre plusieurs communes voisines, de 2 à 7, souvent 4 ou 5, ce qui est à la fois une source de revenus et aussi de notoriété qui permet de drainer vers son étude notariale quantité d’actes et contrats divers. L’Intendant de la Province (qui correspond en gros au Préfet actuel, avec des pouvoirs beaucoup plus importants), souvent peu au fait des affaires locales, ne contrôle pas vraiment les nominations de Secrétaires, et s’en remet à l’influence des dynasties notariales. Ces dynasties notariales accaparent les postes, et en arrivent souvent à considérer ces charges comme un bien transmissible. Il est rare qu’un Secrétaire soit désavoué ou révoqué par l’Intendant. Le pouvoir du Secrétaire est encore plus absolu s’il déteint en plus la charge de châtelain, donc le pouvoir de justice judiciaire. Et c’est souvent le cas. Ce cumul est même encouragé par les Intendants afin d’éviter des heurts qui peuvent se produire si ces 2 charges sont exercés par des personnes en désaccord l’une avec l’autre.

Au cours de l’automne 1792, la Savoie devient le 84^ème département français sous le nom de « Département du Mt Blanc ». Elle adopte les nouvelles lois et institutions françaises, issues de la Révolution de 1789. C’est à ce moment qu’apparaissent officiellement la municipalité (en lieu et place de la communauté), et le Maire (en lieu et place du Syndic).

Le Maire est désormais élu (et non plus nommé) au suffrage direct, pour 2 ans renouvelables, par les citoyens actifs de la commune, ceux acquittant une contribution au moins égale à 10 journées de travail.

Le rapprochement définitif de Blay et de St Thomas date du 27 décembre 1794 (jusqu'alors, Blay avait rattaché le plus souvent, mais pas tout le temps,à St Thomas. Mais Blay a aussi pu être, en 1793 et/ou en 1794, soit une commune autonome, soit liée à St Paul).

Quelques maires de la période 1792 - 1800:

- François LASSIAZ, Maire de St Thomas des Esserts suite aux élections du 24 mars 1793, renouvelé Maire de la commune de St Thomas et Blay après le rattachement de Blay à St Thomas du 27 décembre 1794

- Jacques FONTAINE, "Maire" de la "municipalité provisoire de Blay" entre mars 1793 et décembre 1794 (se reporter au chapitre 15 sur la période 1792 - 1815), puis Officier municipal de la nouvelle commune de St Thomas et Blay à partir de décembre 1794

- Joseph GIROD après l'élection du 18 janvier 1795. Il est probablement resté Maire de la commune jusqu'à son décès à l'automne 1804.

La Constitution napoléonienne de l’an VIII (février 1800) marque un tournant et affirme clairement la principe de la centralisation du pouvoir. Les Maires ne sont plus élus, mais nommés, soit par le gouvernement pour les communes de plus de 5000 habitants, soit par le Préfet (lui-même nommé par le gouvernement) pour les communes de taille plus petite.

Les Maires d’Esserts-Blay de la période sont :

1800 - 1804: Joseph BOCHET (Secrétaire: Charles FONTAINE, de Conflans)

1804: Jean BLANC (à partir du 6 octobre 1804, suite au décès de Joseph BOCHET)

1808 - 1809 : Jean BLANC

1809 – 1813 : Joseph TRAVERSIER

1813 – 1815 : Martin REY

Suite aux défaites de Napoléon (1814, puis 1815), la Savoie revient dans le giron du Royaume de Piémont Sardaigne. Le Roi décide un retour pur et simple aux institutions d’avant 1792.

Sur le plan communal, le Roi Victor Emmanuel rétablit, dès le 26 octobre 1814, l’organisation administratives des communes qui existait avant 1792. On revient à l’Edit du 15 septembre 1738, complété par les Lettres Patentes du 6 juin 1775. L’Edit de 1738 prévoit que les chefs de famille « les plus forts en cadastre et plus apparents du lieu » nomment le syndic et 6 – 4 ou 2 conseillers selon l’importance de la commune.

Le Syndic est nommé pour 1 an. Comme avant 1792, le vrai homme fort, c’est le Secrétaire, obligatoirement Notaire, nommé par l’Intendant (le Conseil lui propose 3 noms) , et qui peut exercer ses fonctions sur 6 communes au maximum.

L’Edit royal du 31 décembre 1815 vise à rehausser la position du Syndic (par rapport au Secrétaire), et aussi à en faire un instrument du pouvoir. Le Syndic est désormais nommé pour 2 ans, soit par l'Intendant (dans les communes de moins de 3000 habitants), soit par le Roi (dans les communes plus importantes). Le Syndic peut voir sa fonction prolongée au-delà des 2 ans, mais uniquement sur décision du Roi.

Les Edits de février 1819 et surtout du 20 mars 1826 marquent l’affirmation du pouvoir central sur la vie des communes : le Conseil communal perd toute compétence en matière budgétaire, le budget étant désormais fait par le Ministère de l’Intérieur. En contrepartie, le syndic est nommé pour 3 ans.

Des syndics de la période:

- Nicolas GUEILLAND est Syndic le 30 janvier 1821 (Secrétaire: Etienne François Isidore REYMOND, notaire royal)

- Joseph AVRILLIER, à feu Joseph, est nommé Syndic le le 30 janvier 1821, pour les années 1821 et 1822 (nomination par l'Intendant de la province, approuvé par le Ministre de l'Intérieur) (Secrétaire: toujours E.F.I. REYMOND). Il l'est jusqu'à fin 1824.

- Louis Martin FONTAINE TRANCHANT lui succède en 1825, pour 1825 et 1826 (Secrétaire: toujours E.F.I REYMOND)

- Jean Baptiste BOCHET, de St Thomas 1827 - 1828 - 1829 (le Secrétaire est toujours le même)

- Joseph LASSIAZ est Syndic en 1831 (toujours le même secrétaire)

- Thomas LASSIAZ est Syndic en juin 1837 et avril 1839 (REYMOND toujours Secrétaire communal)

1842 marque l’année de la grande réforme de l’administration communale. Les communes sont réparties en 3 classes selon leur nombre d’habitants :

- plus de 10 000 habitants

- de 3 000 à 10 000

- moins de 3 000 habitants.

Le Conseil se réunit au complet lors des réunions. Entre les réunions, un Conseil de créance, comportant 1/10^ème des membres de Conseil, remplace le Conseil pour faire avancer les dossiers. Les habitants les plus imposés représentent obligatoirement les 3/5 des conseillers. Le reste des conseillers est pris parmi les professions dont on peut penser qu’elles permettent de vivre confortablement (maître d’école, pharmacien etc …). Enfin, les non propriétaires doivent représenter 1/20^ème des conseillers.

Le Syndic est choisi par le Roi pour une durée de 5 ans, renouvelable. Les Vice Syndics sont nommés pour 1 an , par l’Intendant Général. Le Conseil communal vote le budget (donc les impôts communaux) et nomme les maîtres et maîtresses d’école, chapelains, médecins, chirurgiens, et sages-femmes.

Quelques infos sur les Syndics de cette période:

- Bernard PERONNIER est Syndic en mai 1841 (rapport sur les risques d'incendie)

- Martin REY (qui sera de nouveau Maire de 1866 à 1871) est Syndic en février 1852 (reconstruction du bac de St Thomas) et en février 1853 (cession du pont de la Coutellaz à la commune)

En 1860, la Savoie est rattachée à la France de l’Empereur Napoléon III, et adopte rapidement les institutions françaises.

Sur le plan des institutions locales, la Constitution française en cours (elle date de 1852) est très autoritaire et centralisatrice. Les conseillers municipaux sont certes élus au suffrage universel. Mais les maires sont nommés par le pouvoir central (le Chef de l’Etat pour les villes de plus de 3000 habitants, le Préfet pour les autres), et peuvent être choisis en dehors du Conseil Municipal.

Dans les années 1860, un mouvement de décentralisation s’amorce lentement. Les lois de 1866 et 1867 permettent aux Conseils Municipaux de statuer définitivement sur un grand nombre d’affaires.

Les Maires d’Esserts-Blay de la période sont :

1861 – 1866 : Alexandre LASSIAZ

1866 – 1871 : Martin REY (petit fils de Martin REY, Maire entre 1813 et 1815), François BOCHET Adjoint spécial pour St Thomas.

A la chute de l’Empire, la loi du 14 avril 1871 rétablit provisoirement l’élection, dans les communes de moins de 20 000 habitants, du Maire par le Conseil Municipal (il reste nommé pour les villes de plus de 20 000 habitants). A l’époque, la question fait débat parmi les gouvernants : un Maire élu, c’est le risque qu’il échappe à la tutelle de l’Etat.

La grande loi municipale date du 28 mars 1884. Le Maire est définitivement élu par le Conseil Municipal. Dans les villes, il est la tête de liste aux élections.

La fonction de Maire prend du temps et n’est toujours pas indemnisée. Elle est donc plutôt réservé à des personnes, d’une part instruite, d’autre part riche et ayant du temps.

Ce n’est qu’en 1992, par la loi du 3 février, qu’un véritable statut de l’élu est mis en place, avec par exemple l’obligation faite aux employeurs d’accepter les absences répétées de leurs salariés ayant des fonctions municipales, et l’instauration d’un système de retraite et de sécurité sociale pour les Maires à plein temps.

Aujourd’hui, le Conseil Municipal est élu au suffrage universel pour une durée de 6 ans. Dans les communes de moins de 3500 habitants, les conseillers sont élus au scrutin majoritaire. Au 1^er tour, la majorité absolue est nécessaire, ainsi que le quart des électeurs inscrits. Au second tour, la majorité relative suffit. Les suffrages sont comptés individuellement (et non au niveau de la liste). La panachage est possible. Dans les communes de moins de 2500 habitants comme Esserts-Blay, les candidatures uniques ou les listes incomplètes sont possibles.

Le Maire et les Adjoints sont ensuite élus par la majorité du Conseil Municipal.

Les principales attributions du Maire sont les suivantes :

- Il préside le Conseil Municipal et exécute les décisions de ce dernier, administre les propriétés de la commune, en gère les revenus, propose un budget, …

- Il est officier d’état civil, et, à ce titre, célèbre les mariages

- Il a compétence pour gérer, par arretés municipaux, les questions de circulation, de stationnement, de baignade, naivigation …

- Il est Officier de Police Judiciaire (ses Adjoints le sont aussi) et peut s’en servir pour assurer, dans sa commune, le bon ordre, la tranquilité, la sécurité et la salubrité publique

- Il est responsable de la police municipale et des gardes champetres

Le Maire exerce ses pouvoirs sous un double contrôle :

- celui du Préfet est prépondérant jusqu’à la Vème République

- celui du Conseil Municipal le devient sous la Vème République

Les Maires d’Esserts-Blay sous les IIIème, IVème et Vème Républiques :

1871 - 1880 : Sébastien BLANC (Marie LASSIAZ, Adjoint spécial de St Thomas)

1880 – 1892 : Jean GIROD

1892 – 1900 : Jean BLANC (Marie François LASSIAZ, Adjoint spécial pour la section de St Thomas)

1900 – 1908 : Jean-Marie BLANC

1908 – 1920 : Hippolyte MERCIER

1920 – 1925 : Alexandre MERCIER

1925 – 1935 : Joseph VARCIN

1935 – 1944 : Daniel DODET

1944 – 1954: Pierre Elie LASSIAZ

1954 – 1959: René BATTENDIER

1959 – 1983 : Fernand PERONNIER

1983 – 1985 : Yvette COLLOMBIER

1985 – 1989 : Henri LANU

1989 – 1995 : Jean-Louis MOREAU

1995 – 2001 : Chantal MERCIER

Depuis 2001 : James DENCHE

Esserts-Blay (monographie)

Les Maires d'Esserts-Blay