Chamailleries Blay - St Thomas 1800 - 1850

Nous avons déjà évoqué les tensions qui ont existé entre Blay et St Thomas, tout au long du XVIIIème siècle. Ces tensions ne se sont pas vraiment calmées avec la création de la commune d’Esserts-Blay en décembre 1794. Surtout que, dès le début du XIXème siècle, le rapport de force a nettement basculé en faveur de la section de Blay, plus peuplée, plus étendue, et un peu moins pauvre que celle de St Thomas grâce à ses communaux.

Ce chapitre est rédigé à partir des délibérations des conseils municipaux d’Esserts-Blay entre 1800 et 1850 environ. Elles sont citées dans l’ordre chronologique. Le clivage entre conseillers de Blay et conseillers de St Thomas est marqué.

A l’époque, que ce soit sous le régime napoléonien (jusqu’en 1815), ou sous celui du roi de Piémont Sardaigne (après 1815), ni le maire ou syndic, ni le conseil communal n’ont de véritable pouvoir. Le conseil délibère, mais uniquement pour proposer ou donner son avis. Le véritable décideur, c’est le préfet ou le sous-préfet (sous Napoléon) et l’intendant de la Province (sous le régime piémontais), tous nommés par le pouvoir central. Le véritable relais du sous-préfet ou de l’intendant dans la commune, c’est le secrétaire, obligatoirement notaire, proposé par le conseil et nommé par le sous-préfet ou par l’intendant. La commune change de syndic tous les ans ou tous les deux ans selon les périodes. Le secrétaire reste en général en place plusieurs années, voire plusieurs décennies, il habite en général en ville (Conflans) et peut exercer sur plusieurs communes.

 

23 mars 1806 : Le conseil propose de faire construire, à Blay, une « maison commune et presbytérale ». La maison commune, c’est la mairie. Jusqu’alors, le conseil se réunissait au domicile du syndic ou d’un conseiller, et souvent à la Combaz, hameau le plus central. Le presbytère, c’est parce que Blay est devenue paroisse de plein exercice en 1803, mais n’a pas de presbytère pour loger son curé.

 

4 mai 1808 : Les conseillers domiciliés à Blay et ceux domiciliés à St Thomas s’opposent sur la répartition des frais de construction, à Blay, de la « maison commune et presbytérale ». Ceux de Blay estiment normal que l’imposition supplémentaire nécessaire au financement de la maison commune et presbytérale soit partagée entre tous les habitants de la commune car Blay et St thomas forment une seule et même commune. Ils rappellent que Blay a participé au financement de diverses réparations faites à l’église et à la cure de St Thomas. En conséquence, il leur parait normal que les habitants de St Thomas participent en retour au financement de la construction de la cure de Blay.

Les membres du Conseil résidant à St Thomas ne sont pas d’accord :

-          ils ont du racheter tout seuls leur cure, il n’y a donc pas de raison qu’ils paient pour celle de Blay

-          s’ils admettent devoir payer leur quote-part de la maison commune, celle-ci devrait être construite à la Combe, centre de la commune

-          « enfin ils n’ont jamais consenti à cette construction »

Au final, le conseil demande au préfet de trancher ce différent, si possible dans le délai de 15 jours.

 

3 novembre 1808 : Délibération et accord très importants entre les section de Blay et de St Thomas, accord qui va servir de référence pendant plusieurs décennies.

Les membres du conseil reconnaissent que les prétentions réciproques des deux sections peuvent entraîner des dissensions entre les habitants, ce qui n’est pas une bonne chose. En effet, « les habitants d’une commune doivent autant que possible vivre en bonne harmonie ».

Les conseillers résidants à Blay acceptent que la section de Blay finance seule, non seulement le presbytère, mais aussi la maison commune.

En contre partie, la section de St Thomas renonce à ses droits éventuels sur une créance que la commune détient sur un certain Louis Teillier, de la Bathie, créance qui doit financer près de la moitié de la dépense (et qui, semble-t- ne sera jamais payée).

« Et d’un commun accord, les membres des 2 sections consentent réciproquement à ce que les habitants d’une section ne puissent être obligés de concourir à l’entretien des presbytères des sections respectives, ni aux fournitures y relatives, ni au traitement et supplément des desservants, entendant que chaque section soit uniquement et simplement chargée des dépenses particulières de chacune d’elle, en se réservant de la même manière la jouissance des ressources que chacune d’elle possède et a le droit de posséder. »

En résumé, c’est chacun pour soit, du moins en matière de dépenses religieuses.

 

14 mai 1810 : Pétition des membres du conseil communal domiciliés à Blay, envoyée au sous-préfet : « Considérant que les intérêts de la section (de Blay) sont grandement compromis par celles de St Thomas, puis que celle-ci n’a aucun revenu communal, et que celle de la première (Blay) se trouvera confondu et tourné au profit de la seconde (St Thomas) dans les dépenses à la charge de la commune entière,

Sont d’avis de solliciter la séparation des deux sections, pour le civil, et demander à cet effet autorisation à Mr l’adjoint pour faire les démarches nécessaires pour y parvenir, obtenir sa mairie séparée et faire procéder à la division de la commune par limites suivant les anciens cadastre et mappe.

Ils prient donc Mr le Sous Préfet de donner son avis favorable à cette demande. »

En résumé, les conseillers résidants à Blay ne veulent plus du boulet que représente pour eux la section de St Thomas, décidément trop pauvre.

 

10 mars 1811 : le conseil doit délibérer sur la proposition de « quelques habitants de Blay » demandant la séparation de la section de Blay d’avec celle de St Thomas. Il s’agit probablement de la pétition citée juste avant. Le sous-préfet demande au conseil communal délibérer sur ce sujet.

Le conseil comprend bien entendu des conseillers des deux bords, Blay et St Thomas. Ceux de St Thomas sont trois. Ils décident de se battre sur le terrain juridique. Selon eux, les conseillers domiciliés à Blay ne peuvent pas être juge et partie, et ne peuvent donc pas participer à la délibération, puisqu’ils ont signé la pétition. En conséquence, le conseil ne peut pas délibérer valablement puisque le quorum des 2/3 n’est pas atteint.

Les conseillers de Blay contestent ce point de vue, et estiment que le fait qu’ils aient signé la pétition ne les empêche pas de délibérer.

Le maire, Joseph Traversier, (domicilié à St Thomas !) donne raison aux santhomarains et estime que le quorum n’est pas atteint. Il demande au préfet de trouver une solution pour les deux parties puissent donner leur avis sur le fond de la pétition.

 

23 septembre 1822 : délibération relative aux travaux à faire à l’église de Blay, et surtout à leur financement. L’accord du 3 novembre 1808 (« chacun pour soit ») est au cœur des discussions.

L’église de Blay est trop petite et en mauvais état. « La voûte de la nef est fendue en plusieurs endroits », elle menace de s’effondrer, et les murs latéraux ne supporteraient pas une nouvelle nef. Il faut absolument la reconstruire et l’agrandir. Tout le monde est d’accord sur ce point.

Mais la commune n’a aucune ressource financière disponible. La solution proposée est de répartir la dépense ente les habitants selon leur contribution foncière.

Les conseillers de St Thomas, s’ils reconnaissent la nécessité des travaux, ne veulent en aucune manière que leur section concoure au financement.

Ils rappellent la délibération du 3 novembre 1808, par laquelle « il a été expressément arrêté que les habitants d’une section ne pourraient jamais être obligés de concourir en aucune manière quelconque, à l’entretien des presbytères des sections respectives, ni aux fournitures y relatives, ni au traitement et supplément des desservants, entendant que chaque section soit  uniquement et simplement chargée des dépenses particulières à chacune d’elles, en se réservant de la même manière la jouissance des ressources que chacune d’elles possède ou a droit de posséder. »

Les conseillers de la section de Blay font part de leur accord pour respecter cette délibération, mais dans son entier. Pour eux, les habitants de St Thomas ne peuvent l’appliquer que sur les points qui leur sont favorables. Hors la section de St Thomas profitent de la location des biens communaux (St Thomas n’en a pas) et des ventes de coupes de bois, ainsi que des bois qui sont chaque année délivrés aux habitants pour affouage ou construction. Hors ces biens communs et ces bois sont mappés et cadastrés comme appartenant à la section de Blay. Ils rappellent que la section de Blay représente les ¾ de la taille cadastrale de la commune. Donc, la section de Blay finance, par la taille, par exemple les ¾ du supplément versé à chacun des deux curés (300 livres). St Thomas ne paie donc, en réalité, que la moitié du supplément de traitement qu’elle verse à son curé (l’autre moitié est payée par la section de Blay).

En conséquence, les conseillers de Blay, « pour maintenir la bonne harmonie entre tous les habitants d’une même commune, et pour faire voir combien ils ont à coeur de respecter la dire délibération (celle du 3 novembre 1808) », proposent à ceux de St Thomas de renoncer à tous les biens communaux qui se trouvent sur la section de Blay, en remboursant à celle-ci les sommes qui ont indûment profité à la section de St Thomas. Auquel cas, « ils consentent à ce que, ni les habitants ni les propriétés de St Thomas ne concourent en aucune manière aux dépenses actuelles et à venir de Blay ». A moins que les habitants de St Thomas ne préfèrent concourir à toutes les dépenses de Blay, présentes et futures, sous condition de réciprocité de la part des habitants de cette dernière section, auquel cas  les ressources et dépenses de chaque section deviendraient communes à toutes deux.

Les conseillers de St Thomas ne sont pas d’accord et répliquent que l’accord de 1808 (« chacun pour soit ») ne concerne que les dépenses liées au culte, mais pas les biens et fonds communaux. Ils refusent les propositions des membres de Blay.

Le Conseil décide finalement de demander à l’intendant de faire trancher le litige par le ministre de l’Intérieur.

 

27 décembre 1824 : délibération relative au budget 1825.

« Les membres et notables de la section de St Thomas, présents à l’assemblée, se sont refusés de signer par la crainte où ils sont que les 1000 livres votées pour faire un fonds destiné à la reconstruction de l’église de Blay, nonobstant les observations qui leur ont été faites que cette somme étant une dépense du culte, était à la charge exclusive des habitants de Blay, nonobstant encore la lecture qui leur a été donnée de la lettre de Mr l’Intendant du 30 septembre 1822, n° 652, de laquelle il résulte que les dépenses à faire pour l’église de Blay sont à la charge des seuls habitants de la section de Blay »

 

17 décembre 1826 : le conseil propose l’idée que syndic et vice syndic ne soient domiciliés dans la même section : si le syndic est de St Thomas, le vice syndic sera choisi à Blay, et vice-versa.

 

3 février 1838 : le conseil délibère sur la proposition faite à la commune par une vingtaine de propriétaires de terres situés sur le rive droite de l’Isère, de continuer les travaux qu’ils ont commencé en vue de construire un pont sur l’Isère à la Coutellaz. A charge pour la commune de terminer l’ouvrage et de l’entretenir. Le conseil n’est pas enthousiaste, à la fois pour des raisons financières et de sécurité (il faut d’abord diguer l’Isère en amont selon le conseil). Quelle que soit la réponse qui sera donnée (la décision n’est pas prise au niveau de la commune, qui ne fait que donner son avis), les conseillers domiciliés à St Thomas font savoir qu’il n’est pas question pour leur section de participer aux frais de construction de ce pont situé sur le territoire de la section de Blay.