Les années 1700 - 1792

noreply@ (jmmmrg) — Sun, 27 Aug 2006 20:10:00 +0200

1. Le contexte : Le pouvoir central se renforce et engage d’importantes réformes – Les institutions locales sont mises au pas - La société reste très divisée.

Le contexte général :

La fin du XVIIème et le début du XVIIIème siècles sont marqués, en Savoie, par plusieurs occupations françaises (1690 – 1696 puis 1703 – 1713). La Paix d’Utrecht (1713) ramène la Savoie dans le giron de la Maison de Savoie, installée depuis 1562 à Turin. Cette même Paix fait du Duc Victor-Amédée II le Roi, un temps de Piémont Sicile, puis finalement de Piémont Sardaigne (1718).

L’organisation administrative :

Le Duché de Savoie est placé sous l’autorité de l’Intendant Général. Il est divisé en 7 Provinces, avec chacune à leur tête un Intendant de Province. Le poste d’Intendant général du Duché est créé en 1686. Il est nommé par le Roi et est basé à Chambéry. Son pouvoir s’étend au fil des ans pour devenir quasi universel : les ponts et chemins au début, puis l’économique et le fiscal, et le contrôle des villes et des communautés.

De 1715 à 1720, on assiste à la mise en place des Intendants de Province (Genevois – Faucigny – Chablais – Maurienne – Tarentaise – puis Carouge en 1780). Chaque Intendant de Province dépend de l’Intendant du Duché (qui s’occupe lui-même de la Province de Chambéry) et est le représentant du Roi dans sa Province. Au fil des ans, l’Intendant de Province s’adjoint des vice-Intendantss, puis des Secrétaires ou des greffiers. Néanmoins, le nombre de subalternes dans les Intendances reste faible, puisqu’on n’en compte que 30 en 1787 dans tout le Duché.

On notera que les postes d’Intendant général ou Intendant de Province sont le plus souvent occupés par des Piémontais (1 seul Intendant général savoyard sur 18 nommés entre 1686 et 1792, les 2/3 des Intendants de Province sont eux aussi Piémontais). On notera aussi que la Noblesse participe peu à ces différentes charges civiles, elle préfère l’armée ou la diplomatie. C’est donc la Bourgeoisie piémontaise qui accapare ces postes.

Il existe également un autre personnage, en principe prestigieux : le Gouverneur Général du Duché, délégué du Roi, responsable de la sûreté et de la défense. Il loge à Chambéry, dans l’ancien Château ducal. Globalement, les différents Gouverneurs se sont peu investis pour la Savoie

De profondes réformes sont engagées par les Rois Victor-Amédée II (1680- 1730) et Charles-Emmanuel III (1730 – 1773) :

- Les charges ne sont plus vénales è constitution d’un véritable corps de fonctionnaires, souvent compétents, qui font appliquer les lois.

- La mise en place d’un Cadastre a pour but à la fois d’augmenter les recettes fiscales, et de rendre l’impôt foncier plus équitable ; l’Eglise conserva la plupart de ses exemptions, mais la Noblesse est désormais taxée sur les 9/10^ème de ses biens

- Edit de 1771 è les communautés ont la possibilité juridique de racheter les droits seigneuriaux

Mais :

- Les rachats de charges coûtent cher ; de plus la dîme ecclésiastique est de plus remise en cause è beaucoup de procès et de violences

- La Noblesse vit mal ce qu’elle considère comme une trahison

- La piémontisation croissante des hautes fonctions agace, et on trouve que la Savoie paie plus qu’elle ne reçoit

La Réforme communale de 1738 :

Le XVIIIème est marqué par la poursuite du renforcement du pouvoir central, sous l’impulsion des Rois Victor-Amédée II (1680- 1730) et Charles-Emmanuel III (1730 – 1773). En 1738, le Roi fait appliquer une importante Réforme municipale, qui se traduit par la mise en sommeil de l’AG des communiers. Les pouvoirs de cette AG passent à un Conseil de 3 à 7 membres, qui se recrutent par cooptation « parmi les plus aisés, plus capables, et plus en état de servir la Communauté ». Le Conseil est présidé par un Syndic, renouvelé chaque année. Mais le vrai pouvoir est aux mains du Secrétaire, chargé des tâches administratives. Le Secrétaire est un Notaire, désigné par les Conseillers sous réserve de l’accord de l’Intendant de la Province, qui décerne les patentes. C’est lui le véritable homme orchestre, pratiquement seul intermédiaire entre la commune et le pouvoir quasi universel de l’Intendant. Ses principales missions : publier les édits, veiller au cadastre, établir le rôle de la taille et de l’impôt sur le sel, contrôler la gestion des biens collectifs et l’entretien des ponts et chemins.

En général, un Secrétaire administre plusieurs communes voisines, de 2 à 7, souvent 4 ou 5, ce qui est à la fois une source de revenus et aussi de notoriété qui permet de drainer vers son étude notariale quantité d’actes et contrats divers. L’intendant, souvent peu au fait des affaires locales, ne contrôle pas vraiment les nominations de Secrétaires, et s’en remet à l’influence des dynasties notariales. Ces dynasties notariales accaparent les postes, et en arrivent souvent à considérer ces charges comme un bien transmissible. Il est rare qu’un Secrétaire soit désavoué ou révoqué par l’Intendant. Le pouvoir du Secrétaire est encore plus absolu s’il déteint en plus la charge de châtelain, donc le pouvoir de justice judiciaire. Et c’est souvent le cas. Ce cumul est même encouragé par les Intendants afin d’éviter des heurts qui peuvent se produire si ces 2 charges sont exercés par des personnes en désaccord l’une avec l’autre.

Mais la société reste très divisée :

- Les Nobles sont de moins nombreux (ils se sont regroupés dans les villes, il n’y en a qu’en Tarentaise en 1703), vivent médiocrement et se sentent trahis par le Roi et ses réformes. Ils durcissent le ton vis-à-vis de leurs paysans pour faire respecter leurs droits.

- La bourgeoise représente 8 % de la population. Elle progresse et s’incruste dans la fonction publique et le droit au sens large (notaires notamment). Le commerce progresse doucement, l’industrie ne décolle pas vraiment.

- Le clergé reste pléthorique. Evêques et curés jouissent d’une grande influence, à la fois vis-à-vis de leurs paroissiens et vis-à-vis des autorités

- Les paysans (90 % de la population) vivotent avec peu de moyens. La situation est meilleure dans les hautes vallées (même s’il faut émigrer car il y a surpopulation) que dans les plaines.

2. La Basse Tarentaise de 1700 à 1792

Sur le plan religieux, on a vu que St Paul est de loin la paroisse la plus ancienne. St Thomas a ensuite été détachée, et la paroisse de St Thomas a été créée certainement vers 1300.

Sur le plan religieux, Blay semble dépendre de St Paul. En 1451 a été érigée à Blay une chapelle, dédiée à St Sébastien, placée sous l’autorité de la paroisse de St Paul.

Blay semble rester sous l’autorité spirituelle de St Paul jusqu’en 1803, date de l’érection de Blay en paroisse autonome. Ce n’est pas certain, puisqu’une requête du conseil de Blay de juin 1750, visant à obtenir la séparation de Blay et de St Thomas, évoque la « paroisse de St Thomas des Esserts et Blay ».

Sur le plan seigneurial, on peut penser que les co-seigneurs de la vallée de St Paul se sont en quelque sorte partagés le secteur à partir de 1354, les d’Avalon se concentrant sur St Paul, les de Salins sur Blay et St Thomas des Esserts. Depuis 1418, il est clair qu’une seigneurie existe à Blay (le seigneur de Blay est également co-seigneur de St Paul). St Thomas fait partie de la seigneurie de Blay, où se trouve le « château » seigneurial jusqu’en 1609, date de sa destruction par incendie. Notons qu’après cet incendie de 1609, le seigneur de Blay (et St Thomas) s’installe à … St Paul, dans la maison que la famille possède depuis longtemps à Beauséjour (actuel Collège de St Paul).

En 1647, St Thomas des Esserts est séparé de Blay à la mort de Gaspard du Verger, l’aîné de ses fils, Gaspard Antoine, récupérant St Thomas et différentes possessions en Tarentaise, le cadet, François, se voyant attribués Blay, les possessions situées sur St Paul (notamment la maison de Beauséjour), et la Maison Rouge de Conflans.

La Seigneurie de Blay (c’est à dire essentiellement le droit de faire payer certains impôts et de faire utiliser les moulins, fours moyennant paiement) et ce qui reste du Château sont acensés, (loués à un Fermier qui exploite la seigneurie moyennant le paiement d’une location - le cens -) depuis au moins le début du XVIIème siècle.

Au fur et à mesure des héritages, la Seigneurie se morcelle encore (mais tout n’est pas encore très clair). Charles Philibert, dernier seigneur de Blay, petit-fils de Joseph et arrière-petit-fils de François, semble avoir conservé dans son giron les maisons de Beauséjour et de Cavagnet à St Paul (la Maison Rouge de Conflans a été attribué à un frère de Joseph, Jean, en 1676). Ses droits seigneuriaux sur Blay, Charles Philibert les a acensés à François Amédée Dutour de Villeneuve. Notons que François Amédée Dutour de Villeneuve acense également les droits seigneuriaux de St Thomas (peut être à Charles Philibert également, ce qui signifierait que Blay et St Thomas ont de nouveau été regroupés dans la même seigneurie).

En tous cas, le 19 décembre 1771, c’est François Amédée Dutour de Villeneuve qui affranchit le quartier de Blay et la communauté de St Thomas des Esserts pour la somme de 900 livres.

A St Paul, le Seigneur, Claude REYDELLET d’AVALON est dans une situation financière très difficile, au point qu’en 1754 il se fait traiter de « mort de faim et d’homme de rien ». En 1763, il propose d’affranchir la communauté de St Paul, contre paiement de 1 500 livres et 100 têtes d’épingle. Il est vrai que le Château du Villard est en mauvais état. La somme récolté lors de l’affranchissement sera affectée à hauteur de 1 200 livres pour réparer le Château, les 300 livres restantes servant à payer la pension de Claude François, fils de Claude, diacre.

On notera que la dernière héritière des d’Avalon, Jacqueline, épouse un paysan de St Paul, Jean TETAZ, en.

Au niveau des communautés villageoises, les sources fiables manquent.

Ce qui paraît certain, c’est qu’à partir de 1700, Blay est un quartier de la communauté de St Thomas des Esserts (alors que Blay, sur le plan religieux semble rattaché à St Paul). Mais les relations sont parfois conflictuelles au sein de la communauté, puisque, en 1718 et 1750, les habitants de Blay demandent à se séparer de St Thomas (ce sera de nouveau le cas en 1792).

Le 7 juin 1750, Hippolyte BOZON PERROUD, Pierre REY GRANGE et Bernard PERONNIER, tous 3 représentant BLAY supplient l’Intendant de la Province de Tarentaise d'accepter que Blay se sépare de St Thomas car les 2 conseils sont « toujours en dispute », notamment sur les sujets suivants :

- le partage des communaux en montagne

- les chemins (sans doute l’entretien des chemins)

- la milice qu’il faut lever lorsque l’Intendant de la Province l’ordonne.

De plus Blay est jugé « trop éloigné » de St Thomas.

Enfin, il y a un litige manifeste au sujet du cadastre, qui est au nom de st Thomas alors que Blay est 2 fois plus étendue que st Thomas. Les communiers de Blay proposent de faire refaire à leurs frais un nouveau cadastre.

3. Les évènements de France : de l’été 1789 à l’automne 1792

Le 17 juin 1789, les députés du Tiers Etat (les Etats Généraux se sont réunis à Versailles le 5 mai 1789, pour la 1^ère fois depuis 175 ans) se proclament « Assemblée Nationale ». Le Roi essaie de résister puis capitule et ordonne la réunion des 3 ordres. L’Assemblée Nationale se proclame ensuite Constituante (11 juillet 1789). Cette Assemblée adopte (26 août 1789) la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, qui repose les droits individuels, naturels et imprescriptibles, liberté, propriété, égalité des droits, et les droits du citoyen et de la Nation (la Nation est l’essence de la souveraineté). La Déclaration affirme le principe de la séparation des pouvoirs. Dans la foulée, le système féodal est aboli et les biens de l’Eglise mis en vente (décret du 2 novembre 1789).

Le 12 juillet 1790 est adoptée la Constitution civile du Clergé : 1 diocèse par département, évêques et curés sont élus ; cette Constitution entraîne un schisme avec le Pape.

La 1^ère Constitution écrite de la France est adoptée le 3 septembre 1791. Elle met en place une Monarchie constitutionnelle, qui repose sur une stricte séparation des pouvoirs :

- Le Corps législatif : l’Assemblée Nationale, renouvelée tous les 2 ans, élue au suffrage censitaire (il faut payer au moins 3 journées de travail en impôt pour avoir le droit de vote) et indirect (on élit des électeurs de 2^ème degré qui élisent ensuite les députés), propose et vote les lois (et les interprète si nécessaire)

- - Le Roi, qui prête serment à la Nation, la Loi et la constitution, fait exécuter les lois ; il est le chef des armées, et nomme les Ministres.

Sur le plan local, la Constituante abolit les divisions existantes qui souvent se superposaient (diocèses sur le plan religieux – généralités sur le plan administratif – baillages sur le plan judiciaire) et créé le département (83), divisé en districts (arrondissements après 1799) et communes.

La loi du 14 décembre 1789 définit les compétences des municipalités : administration des biens de la communauté, règlement des dépenses locales, police et sûreté publique. La loi de décembre 1789 – janvier 1790 soumet l’administration du district à celle du département, elle-même soumise au pouvoir central.

Eté 1792 : le Roi met son veto suspensif sur des lois concernant la défense du pays, au moment où ce dernier est menacé. Des émeutes aboutissent à la prise des Tuileries le 10 août 1792 et à la chute du Trône L’assemblée Nationale constate la faillite de la Constitution de 1791 et nomme un Comité exécutif provisoire pour remplacer le Roi, et convoque une nouvelle Assemblée constituante, la Convention.

21 sept 1792 : la Convention proclame l’abolition de la Royauté (c’est le début de l’an I de la République), puis affirme, le 25 sept, que la République est une et indivisible (pas de fédéralisme).

4. En Savoie, les esprits s’échauffent (1789 – 1792)

Rappelons qu’il y 250 kms de frontière entre la Savoie et la France Forcément, les évènements de France sont suivis de très près en Savoie. Par exemple, l’abolition de la Dîme, le 1^er janvier 1791, est largement commentée. L’abolition de la gabelle en France fait augmenter fortement la contrebande du sel entre les 2 pays.

D’autre part, les Savoyards, s’ils ont grande estime pour la famille royale, ont de plus en plus d’aversion pour les Piémontais, qui viennent accaparés les bons postes en Savoie. Ensuite, les émigrés français qui fuient la Révolution et se réfugient en Savoie, exaspèrent, par leur comportement, la population savoyarde. Enfin, la nombreuse colonie savoyarde en France fait monter la pression en faveur de la Révolution française. Tout cela aboutit à faire monter la pression en Savoie, comme en témoignent les journaux et écrits de l’époque. Des troubles éclatent un peu partout (on parle « d’émotions populaires »).

On notera néanmoins que, lorsque la Révolution française éclate, la Tarentaise est, avec la Maurienne, la province du Duché où il y a le moins de frémissements révolutionnaires.

Esserts-Blay (monographie) - 10_les_annees_1700_-_1792

Les années 1700 - 1792