La seigneurie de Blay

noreply@hautetfort.com (jmmmrg) — Sun, 27 Aug 2006 11:50:00 +0200

Cette note est (très) largement inspirée par le mémoire de maîtrise que Fanny ARNAUD-GODDET a consacré au Château de Blay (Université Lyon II - Maîtrise d'archéologie - Année 1999/2000)

Comment fonctionne la Seigneurie de Blay ? Quels sont les pouvoirs du Seigneur ?

Ce n’est qu’au XVème siècle qu’on évoque clairement une Seigneurie à Blay. Jusqu’alors, il y avait une Co-Seigneurie à St Paul, Blay étant un quartier excentré et dépendant de St Paul (notamment sur le plan religieux). En 1418, avec l’épisode François de Conzié, la seigneurie et la Maison forte de Blay sont évoquées. Et les de Salins, sont, à partir de 1430, très clairement mentionnés comme Seigneurs de Blay (et Co-Seigneurs de St Paul) :

1. La seigneurie foncière

Notons que l’on ne trouve pas trace écrite d’alleux à Blay (alleu = terre possédée en pleine propriété par un particulier, ne dépendant d’aucun seigneur)

² Le domaine utile : ce sont les propriétés que le seigneur exploite, ou fait exploiter, directement pour son propre compte: en général la maison forte et des terres généralement concentrées autour de la maison forte. Avant le XVIIème siècle, on a du mal à savoir, pour le cas de Blay, ce que recouvre ce domaine.

A partir de la fin du XVIème siècle, les seigneurs de Blay vont de plus en plus « admodier » l’ensemble de leurs propriétés à des « fermiers généraux ». Il s’agit d’un contrat d’accensement entre le seigneur et le fermier général qui précise les droits et obligations de chaque partie. Mais même ces contrats ne désignent pas toujours précisément les terres en questions .

Donc il est difficile de distinguer ce qui appartient directement au seigneur, et le reste des terres sur lesquelles le seigneur exerce son pouvoir.

Au fur et à mesure que les documents deviennent plus précis, on voit que le domaine utile est principalement regroupé autour de la maison forte, avec toutefois quelques terres plus éloignées.

La Mappe Sarde de 1732 est enfin explicite : Philibert du Verger est directement propriétaire de la maison forte et de sa grange, d’un jardin, de champs, prés, vignes, vergers, pâturages, mais aussi bois, broussailles, rochers, glières, répartis majoritairement en 3 lieux : autour de la maison forte, au Vernay, et aux Assires. L’ensemble fait 77 journaux, 142 toises et 2 pieds, et vaut alors 24 livres et 2 sols.

² Le domaine seigneurial : c’est le territoire sur lequel le seigneur fait usage de sa puissance juridique, économique, voire politique. Aucun document ne permet de limiter précisément la seigneurie de Blay. Néanmoins, au sud, la limite avec St Paul (Blay dépend de la paroisse de St Paul) passe par le ruisseau du Nant Bernard. A l’est, c’est l’Isère qui fait la limite avec St Didier (La Bathie Chantemerle). A l’ouest, c’est la Grande Lanche et la foret du Darbelay. Au nord, la limite avec St Thomas est très délicate à discerner (d’autant que le Seigneur de Blay a aussi, selon l’époque, des droits à St Thomas).

Jusqu’au début (ou la moitié) du XVIIème siècle, la seigneurie semble englober Blay et St Thomas. En effet en 1647, François et Gaspard Antoine du Verger se partagent les possessions de leur père : Gaspard reçoit alors (entre autres) St Thomas et fonde la branche aînée des du Verger de St Thomas, François hérite (entre autres) de Blay et fonde la branche cadette des du Verger. On peut penser qu’à l’origine, le territoire était très boisé et fortement pentu. C’est sans doute grâce à plusieurs campagnes de défrichement que la seigneurie s’est développée.

La Mappe sarde de 1732 montre que l’habitat est alors restreint et majoritairement implanté à proximité et au bord de l’axe principal qui permet de rejoindre St Paul.

² Les droits seigneuriaux sur les tenanciers (les redevances perçues par le seigneur)

La plus grande partie des terres de la seigneurie sont concédées aux paysans par des baux à durée variable Ce sont les contrats d’accensement. Certains paysans, les favetiers, sont sujets à la mainmorte : le seigneur peut récupérer les biens de son serviteur décédé si celui-ci n’a pas d’héritier mâle (pas de traces à Blay d’un seigneur qui aurait ainsi récupérer les biens d’un favetier). On ne trouve pas non plus trace à Blay d’alleutiers (= propriétaires totalement indépendants). Tous les paysans, quelle que soit leur condition, doivent payer diverses redevances, en argent ou en nature.

Au XVIIème siècle, ces redevances sont résumés dans les contrats qui établissent les fermiers généraux. Les plus courantes sont :

- la cense que doit verser l’admodiateur pour un accensement, le plus souvent en argent, à payer en 1 ou 2 fois (1 fois à la St André, 1 fois à la St Jean Baptiste).

- le servis : la redevance de l’albergement emphytéotique (perpétuel), en argent ou en nature

- l’introge : versée au moment de l’engagement

- le plaid : taxe prélevée à la mort du seigneur ou du tenancier

- le lods et vend : droit de mutation lors de l’échange, donation ou vente d’une tenure

- le champart : portion des récoltes qui revient au seigneur

- la taille annuelle

- l’échute, taxe de remplacement, due lors du décès du favetier

Les contrats d’accensement pouvaient aussi prévoir diverses charges pour l’admodiateur : entretien des bâtiments, construction de granges, corvées etc. … En 1606, le contrat d’accensement prévoit que chaque habitant de la juridiction de Blay doit réaliser 2 jours de corvées par année (le seigneur est Antoine Gaspard de Riddes).

2. La seigneurie justicière et banale

Le plus important des droits que détient le seigneur de Blay sur les hommes habitant dans la seigneurie est le droit de justice (c’est encore plus vrai pour les gens habitant le domaine utile du Seigneur).

² La structure justicière

Aymeric d’Avallon avait reçu du Comte de Savoie la juridiction totale, pleine, et générale avec mère et mixte empère pour notamment les paroisses de St Paul et St Thomas des Esserts.

Vers 1550, le Seigneur de Blay a haute, moyenne et basse justice sur la juridiction de Blay et St Thomas des Esserts.

Au fil des ans, à mesure que les Comtes puis Ducs de Savoie mettent en place un véritable Etat centralisé, les affaires importantes relèvent du juge mage de Tarentaise, voire du Sénat de Savoie (par ex les problèmes de succession des droits seigneuriaux). C’est néanmoins le Seigneur qui fait exécuter les décisions de justice. Le juge est un officier seigneurial nommé par le Duc de Savoie, le plus souvent choisi parmi les avocats. Il statue sur de menus délits, souvent des conflits entre le Seigneur et les habitants (par ex, le non paiement de la cense ou d une redevance au Seigneur).

² La seigneurie banale et les privilèges seigneuriaux.

Comme tout Seigneur, celui de Blay possède également divers privilèges, notamment :

- l’obligation faite aux paysans d’utiliser les artifices lui appartenant, par ex les moulins, le pressoir à huile etc.… moyennant le paiement d’une redevance ; souvent les moulins sont albergés ou accensés.

- Il fixe le ban des vendanges ou des moissons

- Le droit de chasser et de pêcher, de posséder un pigeonnier ou un colombier ; ces droits sont souvent accensés.

- Autres droits symboliques : le droit de dresser des girouettes au sommet des tours, de faire célébrer la messe dans sa maison

Esserts-Blay (monographie) - 06_la_seigneurie_de_blay

La seigneurie de Blay